Le passe sanitaire bientôt de retour ? Voici ce qu’envisage le gouvernement français

Le retour progressif du pass sanitaire semble à l'ordre du jour. En effet, un avant-projet de loi prévoit d'y recourir pour l'arrivée en France, en Corse et en Outre-mer.

© Olivier MORIN

Le passe sanitaire n’a pas été une mesure particulièrement populaire. Son application a tour à tour rassurée et inquiétée la population. Cependant, le gouvernement assumait de prendre des mesures impopulaires si cela permettait de contenir la propagation du virus sur le territoire. En effet, il fallait à tout prix éviter la saturation des hôpitaux. Des hôpitaux déjà mis à mal depuis le début de la crise sanitaire et auparavant.

Mais toute la population s’accordera pour dire que c’était un soulagement que de voir le pass sanitaire disparaitre. Cela permettait à tous de considérer le recul de la crise. De retrouver, petit à petit, les habitudes de la vie d’avant. Or, depuis que la pandémie est arrivée sur le territoire, les spécialistes de la santé répètent que les populations vont devoir apprendre à vivre avec ce nouveau virus. Il est donc très probable que nous n’en ayons pas fini avec lui. Objeko ne vous cache pas que de nombreuses personnes craignent son retour à la fin de l’été et avec lui, le retour du passe sanitaire. D’après nos confrères du journal La Dépêche, ils n’ont peut-être pas tort…

La 7ème vague approche, le passe sanitaire avec elle

Pour le moment, rien n’est fait. Mais personne ne doute que le dispositif puisse faire son retour si la crise sanitaire se remettait à battre son plein. En effet, il avait beau être décrié par plus de 10% de la population, il était l’un des seuls recours contre la saturation des services hospitaliers. Ainsi, si la pandémie reprend et qu’elle devient trop agressive, il sera sans doute temps de remettre en place des mesures pour ralentir la progression du virus. Cependant, personne ne doute qu’elles seront impopulaires.

Celles et ceux qui se sont ouvertement battus contre le pass sanitaire questionneront encore une fois sa légitimité. Et dans les colonnes de nos confrères de La Dépêche, il est possible de découvrir le cadre officiel de ce potentiel retour du pass. Il s’agit donc d’un avant-projet de loi qui vise à maintenir « un dispositif de veille et de sécurité sanitaire » jusqu’en mars 2023. Selon les modalités de cet avant-projet, il serait notamment question d’appliquer le pass aux frontière du territoire français.

La Corse, les territoires d’Outre-mers et la France verraient donc leurs frontières renforcées. Toute personne qui voudrait entrer devrait présenter son pass sanitaire valide. S’il ne s’agit que de cela, peut-être que la population verra d’un bon œil cette mesure. Mais Objeko vous l’accorde, certains diront que c’est la porte ouverte au retour des mesures les plus radicales. C’est pourquoi nos confrères précisent, à l’unisson avec l’AFP, qu’il n’est pas question de prolonger la possibilité de rétablir un état d’urgence sanitaire au-delà du 31 juillet.

Or, si un état d’urgence sanitaire se met en place, le gouvernement a ensuite toute la légitimité de changer les règles du jeu. Retour du passe sanitaire, du passe vaccinal et des jauges pour limiter le nombre de personnes autorisées lors des rassemblements notamment. Aussi, regardons de plus près les détails des mesures impliquées dans cet avant-projet de loi.

Des mesures concrètes qui pourraient vite se mettre en place

Toujours selon nos confrères de La Dépêche et de l’AFP, le texte de l’avant-projet prévoit trois articles. Il n’est donc pas seulement question du retour du pass sanitaire aux frontières du territoire français, pour les personnes qui souhaitent entrer. Il pourrait notamment aussi s’appliquer aux personnes qui sortent du territoire en somme. Car il est inscrit que ce pass intervient pour « se déplacer à destination ou en provenance du territoire hexagonal, de la Corse ou de l’une des collectivités ».

Ensuite, il est question de prolonger la conservation des données informatiques en rapport au pass sanitaire jusqu’en mars 2023. Car analyser ces données prend du temps mais cela pourrait permettre de faire des prévisions et « d’anticiper les risques sanitaires ». Pour répondre à cette prérogative, il est question aussi de la création d’un « comité de veille ». Il devra rendre « des avis sur la situation sanitaire et les connaissances spécifiques qui s’y rapportent ». Le tout afin de « formuler des recommandations ».

Les lecteurs d’Objeko le reconnaitront, ce comité ressemble à un autre. C’est aussi ce que soulignent nos confrères, ce comité ressemble à s’y méprendre au Conseil Scientifique institué en mars 2020. Néanmoins, rappelons-le à nouveau, le pass sanitaire n’est donc pas encore de retour. Mais si la situation sanitaire l’exige, il risque de revenir plus rapidement que nous pouvons l’envisager.