Annoncé comme l’une des réformes les plus importantes à venir, le RSA sous conditions doit être test cette année dans certains territoires français. Mais où en est exactement cette expérimentation ? C’est ce que nous allons voir tout de suite. Ne vous inquiétez pas, la rédaction d’Objeko, va tout vous dire sur le sujet. Vous êtes prêts ?
Un département quitte déjà l’expérimentation
Dans le cadre d’une expérimentation, les allocataires du RSA devront travailler 15 à 20 heures par semaine pour pouvoir continuer à percevoir de l’argent. Le but de tout ça ? C’est de combler l’un des manques du RSA : »Ces départements pilotes ont pour objectif de mieux accompagner les bénéficiaires du RSA pour qu’ils ne décrochent pas du marché de l’emploi ». En d’autres termes, le RSA sous condition a pour objectif de faciliter l’insertion professionnelle de ses allocataires. Au départ, 43 départements étaient volontaires pour mettre en place ce dispositif. Mais seuls 19 auront la chance de pouvoir réellement le faire.
Enfin, 18 départements maintenant. En effet, alors que le gouvernement avait présenté la liste des 19 territoires retenus, le département de la Seine-Saint-Denis a décidé de quitter l’expérimentation. Au moment de la publication de la liste des territoires concernés, le conseil départemental avait indiqué n’avoir pas eu de garanties sur le respect des conditions posées. Ni sur les réponses aux interrogations. Pour le président du conseil départemental, il s’agit, ni plus, ni moins que d’une expérimentation factice.
RSA: les premiers contrats doivent être signés en avril
Pour les autres territoires, cette expérimentation doit démarrer en avril. Enfin, normalement. En effet, les contours de ce dispositif, sont toujours encore flous. Car dans les faits, un bénéficiaire du RSA doit signer un contrat d’engagement de 15 à 20 heures par semaine avec un conseiller référent. L’objectif est donc d’avoir un ration conseiller, travailleur social, pour 40 à 50 bénéficiaires. Et concernant les 15 à 20 heures, le planning doit s’adapter à de nombreuses situations. Et concernant les 15 à 20 heures, le planning doit s’adapter à de nombreuses situations.
Résultat, le choix est large. Des stages en entreprise, aux formations, en passant par du temps pour faire des démarches personnelles afin de recouvrer ses droits à la santé. Pour information, un bénéficiaire du RSA qui ne se rend pas à une formation ou à un stage en entreprise sans raison valable encourt des sanctions. Dans les faits, il devra passer devant une équipe pluridisciplinaire. Ensuite, le président du département devra prendre une décision. Et il peut aller jusqu’à choisir la radiation. Pour rappel, l’objectif du gouvernement est d’étendre cette expérimentation à l’ensemble du territoire en 2027.
Les 19 départements concernés
L’expérimentation devrait concerner 30 000 personnes, répartis sur 19 départements. Lesquels ? Et bien, c’est très simple. Voici la liste des territoires où la réforme de 2023 est mise en place :
- L’Aisne, l’Aveyron, les Bouches-du-Rhône, la Côte-d’Or, la Creuse, l’Eure, l’Ille-et-Vilaine, la Loire-Atlantique, le Loiret, la Mayenne, la Métropole de Lyon, le Nord, les Pyrénées-Atlantiques, la Réunion, la Seine-Saint-Denis, La Somme, les Vosges, l’Yonne, les Yvelines.
