Stéphane Plaza: vivre et travailler chez soi peut être une option attrayante pour de nombreuses personnes, mais avant de se lancer, il est important de vérifier si cela est permis par le règlement de copropriété. Ce document détaille les règles et réglementations de l’immeuble ainsi que les droits et devoirs de tous les résidents, y compris les futurs propriétaires ou locataires.
Le règlement peut interdire certaines activités, telles que le travail à domicile, à cause de bruit, d’odeurs ou d’autres facteurs pouvant causer des nuisances aux voisins. Cependant, il peut également autoriser certaines activités professionnelles ou commerciales. Par exemple, les avocats ou les médecins peuvent être autorisés à travailler à domicile, alors que d’autres professions ne le sont pas.
Envisager de louer une chambre sur Airbnb? Il est essentiel de vérifier si cela est autorisé par le règlement de copropriété. Dans le cas où cela est autorisé, il est important de noter que cela est considéré comme une activité commerciale, similaire à celle d’un hôtel. Cela peut avoir des implications importantes pour les résidents, notamment en termes de réglementation fiscale et de responsabilité civile.
En somme, il est crucial de bien comprendre les règles et les réglementations de la copropriété avant de vivre et de travailler chez soi. Une bonne compréhension des règles et des restrictions peut aider à éviter des conflits avec les voisins et à faciliter une expérience de vie harmonieuse pour tous les résidents de l’immeuble.
Stéphane Plaza: comment exercer une activité interdite dans un immeuble en copropriété ?
Si vous êtes copropriétaire et que vous souhaitez exercer une activité interdite par le règlement, il est possible de changer la destination de votre partie privative. Par exemple, vous pouvez transformer votre logement en local commercial ou professionnel. Cette autorisation nécessite un vote à l’unanimité de tous les copropriétaires.
Si vous ne respectez pas la destination de votre partie privative, le syndic peut tenter une médiation pour que votre activité illégale cesse. Si vous ne tenez pas compte de cette demande et que vous continuez, vous pouvez être poursuivi en justice par le syndic ou un autre copropriétaire. Vous pourriez être tenu de payer des dommages et intérêts et de remettre votre partie privative dans son état d’origine, c’est-à-dire de revenir sur les travaux que vous avez effectués.
Les locataires doivent également respecter le règlement de copropriété. Si vous êtes locataire et que vous exercez une activité non autorisée, le syndic demandera à votre propriétaire de vous rappeler à l’ordre. Si vous ne cessez pas votre activité, vous pourriez être poursuivi en justice par votre propriétaire ou un autre occupant de l’immeuble. Dans ce cas, votre propriétaire pourrait être en droit de mettre fin à votre bail.
