La victoire incroyable de Jean-Marie Bigard contre le fisc, il remporte une somme colossale

La société de l’humoriste avait empoché 700.000 euros de revenus sans payer d’impôts dessus, entrainant un redressement fiscal.

© Jacques Benaroch / Sipa / Voici

Visiblement, ces dernières années, Jean-Marie Bigard a toujours été en guerre contre le fisc. C’est le magazine Capital qui évoque cette affaire !

Jean-Marie Bigard, très remonté

« J’ai enfin la définition du fisc : ça veut dire en fait Fédération internationale de so..mie citoyenne. Je suis soulagé, car j’avais mal au derrière, je ne savais pas pourquoi… J’ai un contrôle fiscal depuis 30 ans ! Je suis fiscalement contrôlé depuis 30 ans sans cesse ! Ils habitent à la maison. Ce sont des voisins… Dans mon prochain spectacle, il y aura un sketch sur les services fiscaux. » Voilà la sortie de Jean-Marie Bigard en juillet 2017. Le comique ne signalait pas dans sa vidéo la cause de sa colère. En fait, il venait de recevoir un redressement qui avait du mal à passer. Outré, il a contesté ce processus, remontant jusqu’au Conseil d’Etat. Le 2 février, cette instance lui a donné en partie raison.

 

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Précisément, le litige concerne un montant de 700.000 euros empoché par JMB Productions, l’entreprise fondée par le comique. Ce montant n’a pas été pris en compte dans le chiffre d’affaires, ni dans les bénéfices, et donc n’a pas été frappé par l’impôt sur les bénéfices. L’homme a décidé de comptabiliser ce montant en chiffre d’affaires à venir, ou « produits constatés d’avance ».

Un litige avec le fisc sur la prise en compte de 700.000€

Cette ligne de comptes est utilisée quand un contrat prévoit un versement futur lié à des conditions. L’année de la signature du contrat, le montant en question est comptabilisé en « produit constaté d’avance », mais ne fait pas partie du chiffre d’affaires, ni dans le bénéfice. L’année où la condition est remplie, la somme est traduite en chiffre d’affaires et imposée. Mais, Jean-Marie Bigard n’a pas converti les 700.000 euros, d’où le recours des services fiscaux.

 

Ainsi, les 700.000 euros ont été versés par EuropaCorp et TF1 pour acheter les droits de diffusion de deux spectacles. Ainsi, pour le spectacle 100 villes 100 blagues, le studio fondé par Luc Besson avait donné une avance de 500.000 euros pour le volume 2, volume 2 que Jean-Marie Bigard n’a pas livré. Ensuite, pour le spectacle Numéro 9 de Bigard, TF1 avait donné 2,6 millions d’euros, mais le comique a considéré que, sur cette somme, 200.000 euros ne correspondaient pas à Numéro 9 de Bigard, mais à ses deux prochains shows.

Bigard conteste

Mécontent, l’humoriste a donc contesté le redressement, qui comprenait l’impôt éludé, qu’on peut évaluer à 200.000 euros, et des pénalités. En 2018, le tribunal administratif de Paris indiquait : « JMB Productions n’établit pas que les 200.000 euros donnés par TF1, liés aux spectacles à venir, serait distinct du minimum garanti lié au show Numéro 9 de Bigard. Ainsi, les 200 000 euros ne pouvant être comptabilisée comme ‘produits constatés d’avance’. C’est à bon droit que le fisc l’a réintégrée au bénéfice imposable de la société JMB Productions ».

 

En 2019 la cour administrative d’appel de Paris confirme. Mais le comique s’est pourvu devant le Conseil d’Etat. Les juges lui ont donné raison sur la forme. Ils ont indiqué que la cour d’appel n’avait pas détaillé précisément sa décision, et donc ont annulé cet arrêt. L’affaire est renvoyée devant cette cour d’appel.

Le comique n’est pas sûr de gagner in fine son combat judiciaire. D’autant qu’il n’a pas eu de chance avec la justice ces dernières années. En 2010, sa société avait été condamnée par le tribunal de grande instance à payer 34.000 euros à lYvan Adam pour “contrefaçon”, l’affiche de son spectacle Mon psy va mieux ressemblant de près à une affiche de ce dessinateur.

Il a essuyé des revers avec son restaurant le Feu follet à Mougins, acheté de 2 millions d’euros en 2005. A peine deux ans après, il a décidé de le revendre, mais il a dû s’y prendre à trois fois, les deux premiers acquéreurs s’étant finalement désistés.

Ces revers ne font pas les affaires de Jean-Marie Bigard dont les finances font grises mines. Sa société est devenue déficitaire et a vu son chiffre d’affaires baisser. En 2018, il a créé une nouvelle entreprise, Big merch SAS, dédiée à commercialiser des produits à son nom. Mais cette société a perdu près de 30.000€ euros sur l’exercice 2019. Finalement, pour se renflouer, le comique a vendu en 2011 un appartement qu’il possédait avenue Foch à Paris pour 1,9 million d’euros.